Le CHSCT travaille en tant qu’entité professionnelle dans la prévention des risques. Il est donc dans l’obligation de faire appel à un expert si le risque est grave, suivant une condition après une délibération.
Prévention des risques
Le CHSCT CSE a comme principal rôle d’assurer la sécurité liée au travail donc en analysant les conditions et risques en rapport avec le milieu professionnel. Il contribue alors, à la protection de la santé et le bien-être physique et mental des salariés dans une entreprise.
Cette entité doit se former par l’intermédiaire d’un organisme de formation agréé pour avoir les capacités de promouvoir les activités de préventions dans un établissement. Dans l’ensemble de ses fonctions, il est tenu d’évaluer les changements importants des conditions de travail grâce à une modification des outils de travail, des changements qui peuvent être une organisation, une cadence ou même les normes de productivité.
Amélioration des conditions de travail
Le CHSCT tout comme le CSE doit donc améliorer les conditions de travail. Cet organisme facilite l’accessibilité de l’emploi pour les femmes dans l’égalité de genre et donc favorise le bon fonctionnement des problèmes liés à la maternité. Toutes ces actions sont sous prescriptions légales.
Le risque grave qui fait appel au CHSCT CSE peut s’agir d’un accident de travail, d’un climat social en dégradation ou d’une maladie professionnelle…
Inspection et enquête au milieu du travail
Il intervient par des processus d’inspections pour l’analyse des risques relevant de sa compétence. Selon la fréquence des inspections qui doit être la même que les réunions normales du comité, doit se tenir l’inspection.
Il est là pour limiter les accidents de travail et maladie de nature professionnelle. Les enquêtes réalisées nécessitent le travail d’une délégation comprenant l’employeur ou un représentant ainsi qu’un membre du CHSCT. Sans l’employeur ou le représentant dans les domaines énumérés, c’est de l’acte qui entrave au fonctionnement de l’organisme et donc un délit. Le CHSCT doit être consulté par l’entreprise lui-même dans des cas différents
L’employeur ou le chef d’établissement est dans l’obligation d’informer les membres du CHSCT CSE si de nouveaux projets ou de nouvelles technologies sont introduits dans l’entreprise pour assurer la sécurité des travailleurs.
Dans son activité, il doit conseiller l’entreprise sur les mesures à prendre pour l’amélioration de la qualité de vie sociale des travailleurs dans le cas des accidentés de travail qui doivent reprendre, des invalides de guerre ou d’autres maladies et des handicapés. Il aide dans le maintien des nouvelles technologies dans l’entreprise pour que les risques soient moindres ou même inexistants.